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Marques déposées par monsieur Carré Daniel
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SauvepileBox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SauvepileBox
M. Carré Daniel

Numéro de dépôt :
3986730
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023
SauvepileBox de Carré Daniel

Présentation de la marque SauvepileBox

Déposée le 28 février 2013 par monsieur Carré Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SauvepileBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Carré Daniel domicilié(e) Les Placis - 35150 - BOISTRUDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Carré Daniel domicilié(e) Les Placis - 35150 - BOISTRUDAN - France.

La marque SauvepileBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SauvepileBox est expirée depuis le 28 février 2023.

Carré Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Sauve Pile!


M. Carré Daniel - Les Placis - 35150 - BOISTRUDAN - France


M. Carré Daniel - Les Placis - 35150 - BOISTRUDAN - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Boîtes en carton ou en papier ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.